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Municipalité


Conseil Municipal

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Conseil municipal du 30 avril à 17h00 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Compte administratif 2013 - Assainissement

  2. Compte administratif 2013 - Commune

  3. Compte de gestion 2013 - Assainissement

  4. Comte de gestion 2013 - Commune

  5. Budget Primitif 2014 - Assainissement

  6. Budget Primitif 2014 - Commune

  7. Taux d'imposition

  8. Subventions 2014

  9. Subvention 2014 CCAS

  10. Subvention 2014 Assainissement

  11. Primes de fin d'année du personnel communal

  12. Affectation du résultat 2013

  13. RER participation activité Piscine

  14. Sollicitation d'une subvention au Conseil Général (Contrat de Territoire)

  15. Convention Mégalis pour la dématérialisation de la chaîne financière et comptable

  16. Commission communal impôts directs

  17. Désignation d'un bénévole pour la gestion des tables et des barrières

  18. Bail habitation principale Mme Thomas

  19. Désignation au syndicat intercommunal de la Vallée du Couesnon

  20. Programme voirie : Lancement de la procédure pour recherche du maître d'oeuvre

  21. Rythmes scolaires : mise en place d'une commission extra-municipale "commité consultatif"

  22. Lettre du Directeur Académique de l'Education Nationale du 10 avil : Retrait d'un emploi à l'école de primaire




Conseil municipal du 17 avril à 19h30 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Composition de la Commission d'Appel d'Offres

  2. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

  3. Elections des délégués aux révisions des listes électorales

  4. Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

  5. Délégations du conseil municipal au Maire

  6. Délégation d'ester en justice

  7. Indemnités de fonction des élus

  8. Nouvelle compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné : Aménagement Numérique du Territoire

  9. Accueil de loisirs du Pays d'Aubigné : Frais éducatifs

  10. Frais de scolarité de la ville de Rennes

  11. OCSPAC : Tickets Sport