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Conseil Municipal

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REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie,

Le 19 décembre 2014 à 20H00

Affiché, le 12 décembre 2014

Le Maire

Pascal DEWASMES

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le vendredi 19 décembre 2014, à la mairie, à 20H00, salle du conseil.

 J’ai l’honneur de vous transmettre l’ordre du jour suivant :

  1. Tarifs municipaux 2015
  2.  Décision modificative n°1 – Budget assainissement
  3.  Effacement de réseaux tranche 1 (rue Yvonnick Laurent) et tranche 2 (rue Pierre Hubert) -  Etudes sommaires et tableaux de financement
  4.  Participation aux frais de scolarité 2014/2015 – Commune de Saint Christophe de Valains
  5.  Dossier d’inscription écoles (maternelle et élémentaire) et règlements périscolaires (cantine et garderie)
  6.  OCSPAC – Participation financière aux frais de transport « Tickets sports toussaint 2014 »
  7.  Désignation d’un délégué à Ille et Développement
  8.  Compensation allocation vétérance
  9.  Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation des services municipaux
  10.  Personnel communal – Refonte du régime indemnitaire
  11.  Décisions du maire prises par délégation
 Questions diverses



Conseil Municipal du 6 novembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Décision modificative n°1 - Budget commune

  2. Curage de fossés - Choix du prestataire

  3. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin - Choix du prestataire

  4. Travaux de voirie 2015 - Lancement consultation maîtrise d'oeuvre

  5. Construction d'un préau et d'un local de rangement sur le terrain de pétanque - Choix du maître d'oeuvre

  6. Modification des délégués au conseil d'école

  7. Adoption charte Temps d'Activités Périscolaires

  8. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d'une animation dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) conclue avac l'association SWAFOO

  9. Présentation du rapport d'activité 2013 du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)

  10. Annulation délibération n°2014/66 relative au transfert de pouvoir de police du maire à la Communauté de Commune du Pays d'Aubigné

  11. Questions diverses




Conseil Municipal du 2 octobre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Programme de voirie 2014 : attribution marché de travaux

  2. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin

  3. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

  4. Achat de buts amovibles pour le petit terrain de football - Choix du prestataire et demande de subvention auprès de la FFF

  5. OCSPAC - Participation financière aux frais de transport "tickets sports vacances d'été 2014"

  6. AFR Andouillé-Neuville - Participation aux frais éducatifs du centre de loisirs du Pays d'Aubigné

  7. Tarifs assainissement pour la période du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015

  8. Contentieux rue de la Tannerie

  9. Position sur le transfert de compétence à la Communauté de communes du Pays d'Aubigné en matière de Plan Local d'Urbanisme

  10. Décisions prises par délégation du conseil municipal

  11. Questions diverses

    1. OPAH - opération programmée d'amélioration de l'habitat de la communauté de communes du Pays d'Aubigné

    2. SCoT - Révision du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Rennes - Enquète publique




Conseil Municipal du 11 septembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Remplacement agitateurs station d'épuation - Choix du prestataire.

  2. Projet de préau et local de rangement terrain de pétanque - Consultation maîtrise d'oeuvre et demande de subvention au titre du contrat de territoire.

  3. Personnel Communal - Prime de fin d'année.

  4. Annulation de l'attribution de subvention à l'Ecole de Musique de l'Illet

  5. Coordination Temps d'Activités Périscolaires - Convention de bénévolat

  6. Recours à un vacataire pour l'attelier "cirque" dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires

  7. Prêt de jeux de société dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Convention avec l'association "Les amis du livre"

  8. Questions diverses




Conseil Municipal du 17 juillet 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Signalisation horizontale voirie communale - Choix du prestataire

  2. Acquisition d'une tondeuse pour les services techniques - Choix du fournisseur

  3. ravaux de voirie - Choix du maître d'ceuvre

  4. Organisation des rythmes scolaires rentrée scolaire 2014/2015 - Modification

  5. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec intervenants extérieurs

  6. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec bénévoles

  7. Activités périscolaires - Gratuité de la garderie pour les bénévoles

  8. Transport des enfants vers CLSH de Sens de Bretagne - Choix du prestataire

  9. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

  10. Demande de subvention au titre du contrat de territoire - Couleurs de Bretagne

  11. Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade

  12. Décisions prises par délégation du conseil municipal au Maire

  13. Questions diverses




Conseil municipal du 26 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation de l'organisation  des rythmes  scolaires - Rentrée 2014

  2. Modification du tableau  des effectifs  - Création poste  d'ATSEM 1ère classe

  3. Recrutement d'agents non permanents

  4. Modification du temps  de travail poste d'adjoint technique 2è'" classe

  5. Modification du temps  de travail de postes  d'ATSEM Lè" classe

  6.   Modification du temps  de travail poste d'adjoint administratif 2ème classe.

  7.  Désignation de délégués  au Conseil d'école

  8. Ecole maternelle - Achat  de structures  de jeux

  9. Délégation du  Conseil municipal au Maire

  10. Lancement d'une consultation - Maitrise d'ceuvre nouveau  local technique

  11. Syndicat mixte du  Couesnon Aval - Approbation  des statuts

  12. Droit à la formation  des élus

  13. Questions diverses




Conseil municipal du 13 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Commissions municipales : création et désignation des membres

  2. Comité consultatif "handicap et accessibilité" : création et désignation des membres

  3. Designation du délégué "Sécurité Routière"

  4. Désignation du délégué "CNAS"

  5. Désignation de délégués supplémentaires "SIVOS" collège St Aubin d'Aubigné

  6. Désignation de représentants communaux au sein des commisions communautaires

  7. Renouvellement de la commission intercomunale des impôts directs (CIDD)

  8. Plan d'aménagement de la forêt communale - Parcelle du bois des Valées

  9. Syndicat mixte Couesnon Aval - Participation communale 2014

  10. OCSPAQ - Participation aux frais de transport

  11. Indemnité de conseil du receveur municipal

  12. Association "les amis du livre" - Demande d'autorisation de désherbage.

  13. Accueil des enfants au CLSH - Convention avec la commune de Sens de Bretagne

  14. Conduite et entretien de deux unités de dépollution - Convention d'assistance technique Véolia

  15. Position sur le transfert des pouvoirs de police à la CC d'Aubigné

  16. Questions diverses




Conseil municipal du 30 avril à 17h00 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Compte administratif 2013 - Assainissement

  2. Compte administratif 2013 - Commune

  3. Compte de gestion 2013 - Assainissement

  4. Comte de gestion 2013 - Commune

  5. Budget Primitif 2014 - Assainissement

  6. Budget Primitif 2014 - Commune

  7. Taux d'imposition

  8. Subventions 2014

  9. Subvention 2014 CCAS

  10. Subvention 2014 Assainissement

  11. Primes de fin d'année du personnel communal

  12. Affectation du résultat 2013

  13. RER participation activité Piscine

  14. Sollicitation d'une subvention au Conseil Général (Contrat de Territoire)

  15. Convention Mégalis pour la dématérialisation de la chaîne financière et comptable

  16. Commission communal impôts directs

  17. Désignation d'un bénévole pour la gestion des tables et des barrières

  18. Bail habitation principale Mme Thomas

  19. Désignation au syndicat intercommunal de la Vallée du Couesnon

  20. Programme voirie : Lancement de la procédure pour recherche du maître d'oeuvre

  21. Rythmes scolaires : mise en place d'une commission extra-municipale "commité consultatif"

  22. Lettre du Directeur Académique de l'Education Nationale du 10 avil : Retrait d'un emploi à l'école de primaire




Conseil municipal du 17 avril à 19h30 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Composition de la Commission d'Appel d'Offres

  2. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

  3. Elections des délégués aux révisions des listes électorales

  4. Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

  5. Délégations du conseil municipal au Maire

  6. Délégation d'ester en justice

  7. Indemnités de fonction des élus

  8. Nouvelle compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné : Aménagement Numérique du Territoire

  9. Accueil de loisirs du Pays d'Aubigné : Frais éducatifs

  10. Frais de scolarité de la ville de Rennes

  11. OCSPAC : Tickets Sport